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Marques déposées par madame DELEPLACE Corinne
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Les Bons Sablés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Bons Sablés
Mme DELEPLACE Corinne

Numéro de dépôt :
3945591
Date de dépôt :
12/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
12/09/2022
Les Bons Sablés de DELEPLACE Corinne

Présentation de la marque Les Bons Sablés

Déposée le 12 septembre 2012 par madame DELEPLACE Corinne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Les Bons Sablés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est madame DELEPLACE Corinne domicilié(e) 16 route de Dijon - 21370 - PASQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DELEPLACE Corinne domicilié(e) 16 route de Dijon - 21370 - PASQUES - France.

La marque Les Bons Sablés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Bons Sablés est expirée depuis le 12 septembre 2022.

DELEPLACE Corinne a également déposé les autres marques suivantes : Les Apéri Chic , Les bouchons de Bourgogne , LES CONFIDENCES , Divins chocolats , Ice cake ou ice-cake


Mme DELEPLACE Corinne - 16 route de Dijon - 21370 - PASQUES - France


Mme DELEPLACE Corinne - 16 route de Dijon - 21370 - PASQUES - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°645913 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pain, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.